Cette vidéo a été faite il y a un peu plus de 2 ans lors de la transposition de la TPD en mai 2016, et permet de comprendre pourquoi la TPD n’est pas appliquée de la même manière dans tous les états membre de l’Union Européenne. Merci à Kiss Vaping – In Paris « Vap-Actus ».
Archives pour la catégorie Le coin législation
Depuis la TPD (Directive Produits Tabac en anglais) la législation européenne et donc française sur la vape a changé. Cette directive porte le nom exact de “Directive 2014/40/UE du Parlement européen et du Conseil”. Elle encadre notamment les produits de la vape en tant que produits du tabac connexe en imposant aux pays membres une certaine réglementation.
La vape dans les autres pays, on en est où ?
Prendre le bus avec sa cigarette électronique
Un article du VapingPost.
Un lien à utiliser dans les cas où les navigateurs ne supportent
pas les iframes.
Prendre le train avec sa cigarette électronique
Un article du VapingPost.
Un lien à utiliser dans les cas où les navigateurs ne supportent
pas les iframes.
Prendre l’avion avec sa cigarette électronique
Un article complet du VapingPost.
Un lien à utiliser dans les cas où les navigateurs ne supportent
pas les iframes.
Un grand merci au VapingPost pour cet article.
La vape dans les transports ?
Plutôt que de reprendre ce qui a déjà été très bien fait, je vous propose les liens du Vaping Post qui vous expliquent tout dans les moindres détails (cliquez sur les images pour affiche les liens correspondants). Lire la suite La vape dans les transports ?
Vapotage et lieux publics ?
De nombreux médias affirment que « vapoter » est désormais interdit au travail.
C’est totalement FAUX !
Au contraire, la réglementation a été « adoucie » !!
C’est quoi la loi santé (TPD) ?
Loi Santé, Vapotage, Analyses, Notifications, Publicité, Usages … ?
Où en sommes-nous ?
Pour vous aider à y voir plus clair, Mcortex a essayé de rassembler dans cette vidéo, tous les textes existants définissant le droit Français actuel, depuis la Loi santé du 19 Mai 2016 sur les produits du vapotage en France.
LUDIVAPE 